Dernière mise à jour : octobre 2026 · Version 1.1. Ceci est une traduction de courtoisie ; la version juridiquement contraignante est les AGB allemandes.
1. Champ d’application, fournisseur
(1) Les présentes conditions générales régissent l’utilisation de l’application mobile « VokaKitty » pour Android et de l’application web « VokaKitty » s’exécutant dans le navigateur (toutes deux ci-après l’« application »), des services serveur associés et du site web vokakitty.nl (ensemble, le « service »).
(2) Le fournisseur et cocontractant est Christian Staehler, Wendelsweg 60, 60599 Frankfurt am Main, Allemagne (le « fournisseur »). Contact : info@vokakitty.nl. Plus de détails dans les mentions légales.
(3) Seules ces conditions s’appliquent. Toute condition contraire de l’utilisateur est par la présente rejetée.
2. Objet, description des services
(1) Le fournisseur propose un entraîneur de vocabulaire. Étendue des fonctionnalités : création et gestion de listes de mots (« pools »), apprentissage selon le système Leitner dans divers modes, fonctionnalités assistées par IA (notamment textes à trous, suggestions de traduction et importation de listes de mots à partir de texte et de photos), partage de pools avec des amis, un défi en ligne (partie en temps réel), notifications et éléments ludiques (série, pièces). Une fonction de chat ou de messagerie ne fait pas partie du service.
(2) L’utilisation du service est actuellement gratuite. Il n’existe aucun droit à une mise à disposition gratuite permanente. Les fonctionnalités payantes seront identifiées séparément avant toute commande.
(3) Évolution du service : le service est développé en continu ; les préversions du programme bêta sont expressément des versions d’essai. Les fonctionnalités peuvent changer, être temporairement indisponibles ou être abandonnées. Malgré tout le soin apporté, une perte de données ne peut être totalement exclue ; l’utilisateur partage la responsabilité d’effectuer des sauvegardes raisonnables de ses propres données, dans la mesure où l’application le permet.
(4) Des fournisseurs externes sont utilisés pour les fonctionnalités assistées par IA. Aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des contenus générés automatiquement – par exemple des phrases, des traductions ou des mots importés à partir de photos ; l’utilisateur devrait les vérifier avant d’apprendre.
(5) Application web : l’application web requiert un navigateur récent dans lequel JavaScript et le stockage de données de site sont autorisés. Son étendue fonctionnelle correspond en grande partie à celle de l’application Android ; les différences résultent des possibilités du navigateur – en particulier, il n’y a pas de notifications push (rappels uniquement lorsque l’application web est ouverte) ni de connexion avec Apple. L’application web enregistre les données d’apprentissage dans le navigateur de l’utilisateur ; si l’utilisateur efface les données de site, les modifications non encore synchronisées sont perdues. Sur les appareils partagés, l’utilisateur doit se déconnecter après utilisation.
3. Inscription, compte, âge minimum
(1) L’utilisation nécessite un compte. Les informations fournies lors de l’inscription doivent être exactes et complètes.
(2) Le service peut être utilisé dès l’âge de 4 ans. Les fonctionnalités sociales et en ligne – la fonction amis, le partage de pools et le défi en ligne – ne sont accessibles aux personnes de moins de 16 ans qu’après le consentement d’un parent ou tuteur ; jusque-là, elles restent bloquées. Le fournisseur peut exiger une preuve de l’âge ou du consentement et peut bloquer ou supprimer les comptes ne remplissant pas ces conditions.
(3) Les identifiants d’accès doivent rester secrets. L’utilisateur est responsable de l’activité sur son compte, sauf s’il n’est pas responsable de l’usage abusif. Tout soupçon d’usage abusif doit être signalé sans délai au fournisseur.
(4) L’inscription forme un contrat d’utilisation gratuit du service selon les présentes conditions.
4. Droits d’utilisation
(1) Pendant la durée du contrat, le fournisseur accorde à l’utilisateur un droit simple, incessible et non susceptible de sous-licence, d’utiliser l’application conformément à sa destination sur des appareils sous son contrôle ou dans les navigateurs qui y sont installés.
(2) Sont notamment interdits : l’ingénierie inverse, la décompilation ou le désassemblage de l’application au-delà des limites prescrites par la loi ; le contournement des mécanismes de sécurité ou d’accès ; les accès automatisés (robots, extracteurs) en dehors des interfaces mises à disposition ; et toute utilisation portant atteinte à la disponibilité ou à l’intégrité du service.
5. Contenu généré par l’utilisateur, règles de conduite
(1) L’utilisateur demeure responsable du contenu qu’il ajoute (pools, mots, nom d’utilisateur). Il garantit que ce contenu ne porte pas atteinte aux droits de tiers et ne viole pas le droit applicable.
(2) Sont interdits les contenus illicites, insultants, harcelants, dangereux pour la jeunesse ou discriminatoires, ainsi que le partage de coordonnées de tiers, le spam et les liens vers des offres illicites – y compris dans les textes des pools et du vocabulaire et dans le nom d’utilisateur.
(3) L’utilisateur accorde au fournisseur le droit simple, sans limitation territoriale et pour la durée du contrat, de stocker le contenu ajouté, de le reproduire techniquement et de le rendre accessible aux autres utilisateurs habilités (par exemple les destinataires d’un partage ou les partenaires de partie), dans la mesure nécessaire à la fourniture du service.
(4) En cas de violation de la section 5, le fournisseur peut supprimer le contenu concerné, restreindre certaines fonctionnalités et bloquer le compte temporairement ou définitivement. Le droit de résiliation pour motif grave reste inchangé.
6. Disponibilité
Le fournisseur s’efforce de maintenir le service utilisable de la manière la plus continue possible, mais ne garantit aucun niveau de disponibilité particulier. Les fenêtres de maintenance, les pannes chez des fournisseurs en amont (hébergement, service push, fournisseur d’IA) et les cas de force majeure peuvent restreindre l’utilisation. Les fonctionnalités essentielles de l’application sont utilisables hors connexion ; pour l’application web, celle-ci doit pour cela avoir été chargée une fois en ligne au préalable.
7. Durée et résiliation
(1) Le contrat est conclu pour une durée indéterminée. L’utilisateur peut y mettre fin à tout moment, sans préavis, en supprimant son compte dans l’application.
(2) Le service étant fourni gratuitement, le fournisseur peut résilier le contrat à tout moment, sans préavis, sous forme écrite (un e-mail suffit). Le droit de résiliation pour motif grave reste inchangé ; un motif grave existe notamment en cas de violations graves ou répétées des sections 4 ou 5. L’utilisateur peut exporter son contenu avant la prise d’effet de la résiliation, dans la mesure où l’application le prévoit.
(3) Lorsque la résiliation prend effet, les données d’identification du compte sont supprimées et le contenu anonymisé conformément à la politique de confidentialité.
8. Responsabilité
(1) Le fournisseur est responsable sans limitation en cas de dol et de négligence grave, pour les dommages résultant d’une atteinte à la vie, au corps ou à la santé, en vertu de la loi allemande sur la responsabilité du fait des produits, et dans la mesure de toute garantie accordée.
(2) En cas de négligence simple, le fournisseur n’est responsable qu’en cas de violation d’une obligation contractuelle essentielle (obligation cardinale), et de façon limitée au dommage prévisible et typique du contrat.
(3) Par ailleurs, la responsabilité est exclue. Pour les prestations fournies gratuitement, le fournisseur n’est responsable que selon les critères des §§ 521 et 599 du Code civil allemand (BGB) (dol et négligence grave), dans la mesure permise par la loi.
(4) Le fournisseur n’assume aucune responsabilité pour le contenu d’autres utilisateurs ou pour les résultats des fonctionnalités assistées par IA. La responsabilité en cas de perte de données est limitée au dommage qui serait survenu même avec des sauvegardes régulières et appropriées.
9. Modifications des présentes conditions
(1) Le fournisseur peut modifier les présentes conditions avec effet pour l’avenir lorsque cela est nécessaire pour s’adapter à des changements de la loi, de la jurisprudence ou des fonctionnalités, et dans la mesure où l’utilisateur n’en subit pas un préjudice déraisonnable.
(2) La version modifiée sera communiquée par écrit ou dans l’application avant sa prise d’effet ; si la modification nécessite un consentement actif, elle sera présentée pour confirmation au prochain démarrage de l’application. Si l’utilisateur n’est pas d’accord, il peut résilier le contrat à tout moment en supprimant son compte. La poursuite de l’utilisation du service après la prise d’effet de la modification vaut consentement ; cela sera mentionné séparément dans la communication.
10. Modes d’obtention
L’obtention de l’application Android via Google Play est en outre soumise aux conditions de Google. L’application web est fournie directement par le fournisseur ; aucune boutique d’applications n’intervient, y compris lorsque l’utilisateur l’ajoute à l’écran d’accueil sur iPhone ou iPad. Le présent contrat existe exclusivement entre l’utilisateur et le fournisseur ; Google et Apple ne sont pas parties à ce contrat et ne sont pas responsables de l’application. L’assistance est assurée par le fournisseur.
11. Règlement des litiges
Le fournisseur n’est ni tenu ni disposé à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.
12. Dispositions finales
(1) Le droit de la République fédérale d’Allemagne s’applique, à l’exclusion de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Les dispositions impératives de protection des consommateurs de l’État dans lequel l’utilisateur a sa résidence habituelle restent inchangées.
(2) Si l’utilisateur est un commerçant, une personne morale de droit public ou un patrimoine spécial de droit public, le for compétent est Frankfurt am Main.
(3) Si une disposition des présentes conditions est ou devient invalide, la validité des autres dispositions n’en est pas affectée.